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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA COURTOISE
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LES VIGNERONS DES FONTAINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VIGNERONS DES FONTAINES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA COURTOISE

Numéro de dépôt :
3100660
Date de dépôt :
09/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2011

Présentation de la marque LES VIGNERONS DES FONTAINES

Déposée le 9 mai 2001 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA COURTOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VIGNERONS DES FONTAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA COURTOISE, domicilié(e) 84210 SAINT-DIDIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - France.

La marque LES VIGNERONS DES FONTAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIGNERONS DES FONTAINES est expirée depuis le 9 mai 2011.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA COURTOISE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE SOLEYE , CAVE LA COURTOISE , SOLEYE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA COURTOISE - 84210 SAINT-DIDIER - France


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).